Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E M S
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT société allemande Wittelsbacherplatz 2 8000 MUNICH (République Fédérale d'Allemagne)

Numéro de dépôt :
1305135
Date de dépôt :
10/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1995

Présentation de la marque E M S

Déposée le 10 avril 1985 par la société SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT société allemande Wittelsbacherplatz 2 8000 MUNICH (République Fédérale d'Allemagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E M S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT société allemande Wittelsbacherplatz 2 8000 MUNICH (République Fédérale d'Allemagne - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque E M S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E M S est expirée depuis le 10 avril 1995.

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT société allemande Wittelsbacherplatz 2 8000 MUNICH (République Fédérale d'Allemagne a également déposé les autres marques suivantes : I CENTER , MEGAFILE


SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT société allemande Wittelsbacherplatz 2 8000 MUNICH (République Fédérale d'Allemagne) - Allemagne


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Appareils et instruments électroniques de transmission et leurs pièces constitutives; installations comportant ces différents éléments.