E M S
Présentation de la marque E M S
Déposée le 10 avril 1985 par la société SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT société allemande Wittelsbacherplatz 2 8000 MUNICH (République Fédérale d'Allemagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E M S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E M S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E M S est expirée depuis le 10 avril 1995.
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT société allemande Wittelsbacherplatz 2 8000 MUNICH (République Fédérale d'Allemagne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37